ADOBE
Contrat de Licence de l'Utilisateur Final
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de votre enregistrement.
AVIS À L'UTILISATEUR :  VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. EN 
UTILISANT LE LOGICIEL EN TOTALITÉ OU EN PARTIE, VOUS ACCEPTEZ TOUTES 
LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, Y COMPRIS, 
NOTAMMENT, LES LIMITES RELATIVES À : L'UTILISATION DÉCRITE 
AU PARAGRAPHE 2 ; LES CONDITIONS DE TRANSFERT DÉCRITES AU 
PARAGRAPHE 4 ; LA GARANTIE DÉCRITE AUX PARAGRAPHES 6 ET 7 ; 
LA RESPONSABILITÉ DÉCRITE AU PARAGRAPHE 8. VOUS RECONNAISSEZ 
QUE CE CONTRAT REVÊT UN CARACTÈRE EXÉCUTOIRE TOUT COMME TOUT 
AUTRE CONTRAT ÉCRIT QUE VOUS AUREZ NÉGOCIÉ ET SIGNÉ. SI VOUS 
N'ACCEPTEZ PAS, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS VOUS ÊTES 
PROCURÉ CE LOGICIEL SUR UN SUPPORT MÉDIATIQUE TANGIBLE (par exemple 
un CD) SANS AVOIR EU L'OCCASION D'EXAMINER CETTE LICENCE ET SI VOUS 
N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS POUVEZ VOUS 
FAIRE REMBOURSER LA SOMME QUE VOUS AVIEZ INITIALEMENT VERSÉE SI 
VOUS : (A) N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (B) LE RETOURNEZ AVEC 
LE JUSTIFICATIF D'ACHAT À L'ENDROIT OÙ VOUS VOUS L'ÊTES PROCURÉ 
DANS LES TRENTE (30) JOURS QUI SUIVENT LA DATE D'ACHAT.

1.  Définitions. Le terme "Logiciel" désigne (a) tout le contenu des fichiers, de
la (des) disquette(s), du (des) CD-ROM(s) ou de tout autre support fourni avec le 
présent Contrat, y compris, sans que cette énumération soit exhaustive, (i) le (les) logiciel(s) ou données informatiques d'Adobe ou de tiers, (ii) des images numériques, 
des photographies d'archives, des clip arts, des fichiers son ou autres oeuvres 
artistiques (les "Fichiers Supplémentaires"), (iii) des fichiers ou documents annexes 
écrits explicatifs (la "Documentation") et (iv) des polices de caractères, ainsi 
que (b) toutes les mises à niveau, versions modifiées, mises à jour, additions et 
copies du Logiciel, s'il y a lieu, dont Adobe vous concède la licence (ci-après collectivement les "Mises à Jour"). Le terme "Utilisation" désigne l'accès au 
Logiciel, son installation, son téléchargement, sa copie ou tout autre avantage 
tiré de l'utilisation de ses fonctionnalités conformément à la Documentation. 
L'expression "Nombre Autorisé" désigne le nombre un (1) sauf indication contraire 
dans une licence valide (par exemple une licence de volume) concédée par Adobe. Le 
terme "Ordinateur" désigne un appareil électronique qui accepte les données au 
format numérique ou dans un format similaire et les traite en vue d'obtenir des 
résultats spécifiques à partir d'une séquence d'instructions. Le terme "Adobe" 
désigne Adobe Systems Incorporated, société de l'Etat de Delaware, 345 Park Avenue, 
San Jose, Californie 95110, si la sous-section 10(a) de ce Contrat s'applique ; 
dans le cas contraire, il désigne Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 
54a, 1101 BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, société de droit hollandais qui est affiliée 
à et licenciée par Adobe Systems Incorporated.

2. Logiciel sous licence. Tant que vous respecterez les clauses du Contrat de Licence 
de l'Utilisateur Final (le "Contrat"), Adobe vous concède une licence non exclusive d'Utilisation du Logiciel aux fins décrites dans la Documentation. Des éléments de 
tiers inclus dans le Logiciel peuvent faire l'objet d'autres stipulations, auquel 
cas ces dernières sont documentées dans un fichier "Lisezmoi" fourni avec ces éléments.
2.1.  Utilisation générale. Vous êtes autorisé à installer et à Utiliser un exemplaire 
du Logiciel sur votre ordinateur compatible, jusqu'à concurrence du Nombre Autorisé d'ordinateurs ; ou
2.2.  Utilisation sur le serveur. Vous êtes autorisé à installer une copie du Logiciel 
sur votre serveur de fichiers informatiques aux fins de télécharger et d'installer le Logiciel sur d'autres ordinateurs de votre réseau interne jusqu'à concurrence du Nombre Autorisé, ou à installer un exemplaire du Logiciel sur un serveur de fichiers informatiques dans votre réseau interne à la seule fin exclusive d'utiliser le Logiciel à partir de commandes, de données ou d'instructions (par exemple, des scripts) exécutées depuis un nombre illimité d'ordinateurs de votre réseau interne. Aucune autre utilisation en réseau n'est autorisée, y compris mais sans que cette énumération soit exhaustive, l'utilisation 
du Logiciel directement ou à l'aide de commandes, de données ou d'instructions exécutées depuis, ou à destination d'un ordinateur ne faisant pas partie de votre réseau 
interne, pour des services d'hébergement Web ou Internet, ou par un utilisateur non 
habilité à utiliser cet exemplaire du Logiciel par une licence valide d'Adobe ; et
2.3.  Copie de sauvegarde. Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un ordinateur. Vous n'êtes 
pas autorisé à transférer les droits à une copie de sauvegarde, sauf si vous transférez 
tous les droits du Logiciel comme stipulé au Paragraphe 4."
2.4.  Utilisation chez soi. En tant qu'utilisateur principal de l'ordinateur sur lequel 
le Logiciel est installé, vous pouvez également installer le Logiciel sur l'un de vos ordinateurs domestiques. Toutefois le Logiciel installé sur cet ordinateur domestique 
ne peut pas être utilisé en même temps que le Logiciel de l'ordinateur principal.
2.5.  Fichiers Supplémentaires. Sauf dispositions contraires contenues dans les fichiers "Lisezmoi" associés aux Fichiers Supplémentaires, qui peuvent contenir des droits et des restrictions propres à ces éléments, vous êtes autorisé à afficher à l'écran, modifier, reproduire et distribuer tous les Fichiers Supplémentaires contenus dans le Logiciel. Toutefois, vous n'êtes pas autorisé à distribuer les Fichiers Supplémentaires seuls, c'est-à-dire s'ils constituent la valeur principale du produit distribué. Les Fichiers Supplémentaires ne peuvent pas servir à la fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux, impudiques, présentant un caractère obscène ou 
pornographique, de documents constituant une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de tiers, ni être utilisés à toute autre fin illicite. Vous n'êtes pas autorisé à revendiquer des droits de marque sur les Fichiers Supplémentaires ou sur toute oeuvre dérivée.
2.6. Logiciel de polices de caractères. Si le Logiciel comprend un logiciel de polices de caractères : 
2.6.1. Vous êtes autorisé à Utiliser le logiciel de polices de caractères comme indiqué 
plus haut sur le Nombre Autorisé d'ordinateurs et à le sortir sur tout périphérique 
connecté à ces ordinateurs. 
2.6.2. Si le Nombre Autorisé d'ordinateurs est de cinq maximum, vous êtes autorisé à télécharger le logiciel de polices de caractères dans la mémoire (disque dur ou RAM) 
de l'un des périphériques connectés au moins à l'un de ces ordinateurs aux fins de 
conserver ce logiciel en permanence sur ce périphérique, et dans celle d'un autre de ces périphériques par multiple de cinq représenté par le Nombre Autorisé d'ordinateurs. 
2.6.3. Vous êtes autorisé à effectuer une copie du (ou des) caractère(s) que vous avez utilisé(s) pour un fichier particulier, à l'intention d'un imprimeur ou de tout autre prestataire de services de bureautique, qui pourra Utiliser ce(s) caractère(s) pour vos fichiers, à condition que ce prestataire possède une licence appropriée d'Utilisation de 
ce logiciel particulier de polices de caractères. 
2.6.4. Vous êtes autorisé à convertir et à installer le logiciel de polices de caractères dans un autre format pour l'utiliser dans d'autres environnements, aux conditions suivantes : tout ordinateur sur lequel est utilisé ou installé le logiciel de polices de caractères converti sera considéré comme faisant partie du Nombre Autorisé d'ordinateurs. L'utilisation du logiciel de polices de caractères que vous avez converti devra se faire conformément à toutes les stipulations du présent Contrat. Ce logiciel de polices de caractères converti ne pourra être utilisé que pour vos activités internes habituelles ou votre usage personnel ; il ne pourra pas être distribué ou transféré à quelque fin que ce soit, si ce n'est conformément aux stipulations du paragraphe relatif au Transfert ci-après. 
2.6.5 Vous êtes autorisé à intégrer le logiciel de polices de caractères, ou des éléments 
du logiciel de polices de caractères, à vos documents électroniques dès lors que le propriétaire des droits d'auteur du fournisseur des polices permet une telle intégration. Les polices incluses dans ce lot peuvent contenir des polices d'Adobe et de tiers. Vous 
êtes autorisé à intégrer entièrement les polices d'Adobe. Reportez-vous à la fiche des exemples de polices ou au fichier d'informations sur les polices pour découvrir les propriétaires des polices. Consultez la Documentation pour savoir comment accéder à ces fiches et fichiers. 

2.7 Dans la mesure où le Logiciel contient le logiciel Adobe Acrobat Reader, (i) vous êtes autorisé à personnaliser le programme d'installation de ce logiciel en accord avec les restrictions répertoriées sur le site : www.adobe.com (par exemple, l'installation de plug-ins supplémentaires et de fichiers d'aide) ; cependant, vous vous engagez à ne pas modifier le programme d'installation ou à créer un nouveau programme d'installation pour 
tel logiciel, (ii) ce logiciel est attribué et distribué par Adobe pour permettre
l'affichage, la distribution et le partage de fichiers au format PDF, et (iii) vous n'êtes pas autorisé à utiliser des plug-ins ou des fonctionnalité additionnelles qui vous permettraient d'apporter des modifications à un fichier au format PDF à l'aide de ce logiciel ; cependant, l'utilisation de tels éléments est autorisée avec Adobe Acrobat, Adobe Acrobat Business Tools, et tout autre actuel ou futur produit Adobe permettant la création ou la manipulation de fichiers au format PDF. Pour plus d'informations sur la distribution d'Adobe Acrobat® Reader et Adobe SVG Viewer, veuillez consulter les sections intitulées « How to Distribute Acrobat Reader » et «  How to Distribute SVG Viewer » sur le site : www.adobe.com. 

3. Droits de propriété intellectuelle. Le Logiciel et toutes les copies qu'Adobe vous autorise à en faire sont la propriété intellectuelle de leurs propriétaires, qui ne sont autres qu'Adobe Systems Incorporated et ses fournisseurs. La structure, l'organisation 
et le code du Logiciel constituent des secrets commerciaux de valeur et des informations confidentielles d'Adobe Systems Incorporated et de ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par les droits d'auteur, y compris sans limitation par la United States Copyright Law (Loi américaine sur le droit d'auteur), les dispositions des traités internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est utilisé. Vous ne devez pas le copier, hormis de la manière définie au Paragraphe 2 (« Logiciel sous licence »). Toutes les copies que vous êtes autorisé à effectuer conformément au présent Contrat doivent contenir les mêmes mentions de droits d'auteur (copyright) et les mêmes avis relatifs aux droits de propriété que ceux qui figurent sur ou dans le Logiciel original. À l'exception du logiciel de polices de caractères converti dans d'autres formats comme l'autorise le Paragraphe 2.6.4, vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, arranger ou traduire le Logiciel. Vous vous engagez également à ne pas faire de l'ingénierie à rebours, décompiler, désassembler le Logiciel, essayer de toute autre façon de découvrir son code source, sauf dans la stricte mesure où cette opération de décompilage serait expressément permise par la loi applicable, où cette opération de décompilage serait nécessaire pour rendre le Logiciel interopérable avec un autre logiciel, et où vous avez préalablement à l'accomplissement de ces actes demandé à Adobe de vous fournir les informations nécessaires et que Adobe ne vous a pas fourni les informations demandées. Adobe aura le droit d'imposer des conditions raisonnables et de demander le paiement préalable d'une redevance raisonnable. Toute information fournie par Adobe ou que vous aurez obtenue, comme autorisé ci-dessus, ne doit être utilisée que par vous seul aux fins décrites dans le présent document et ne doivent pas être divulguées à des tiers ou utilisées pour créer un logiciel semblable en substance à l'expression du Logiciel. Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au S
ervice d'Assistance Clientèle d'Adobe. Les marques de fabrique doivent être utilisées conformément aux usages en la matière, y compris en ce qui concerne l'identification des détenteurs des marques. Ces marques ne doivent être utilisées que pour identifier les sorties imprimées produites par 
le Logiciel et cette utilisation ne vous confère aucun droit de propriété sur la marque 
de fabrique concernée. Hormis les exceptions expressément indiquées plus haut, le présent Contrat ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel. 

4. Transfert. Vous n'êtes pas autorisé à, louer, donner en crédit bail, accorder une sous-licence ou autoriser la copie de la totalité ou d'une partie du Logiciel sur l'ordinateur d'un autre utilisateur sauf si vous en avez reçu l'autorisation expresse 
dans ce document. Vous pouvez toutefois transférer tous vos droits d'Utilisation 
y afférents à une autre personne physique ou morale sous réserve que : (a) vous lui transfériez également le présent Contrat, le Logiciel et tous les autres logiciels ou matériels livrés ou préinstallés avec le Logiciel, y compris toutes les copies, Mises 
à Jour et versions précédentes ainsi que toutes les copies du logiciel de polices de caractères converti dans d'autres formats, (b) vous ne conserviez aucune copie, y 
compris les copies de sauvegarde et celles stockées sur un ordinateur, et (c) le bénéficiaire accepte les clauses et conditions du présent Contrat ainsi que toutes 
les autres clauses et conditions sous lesquelles vous avez acheté légalement une 
licence du Logiciel. Nonobstant ce qui précède, vous n'êtes pas autorisé à transférer 
des copies du Logiciel destinées aux formations, à des tests ou interdites à la revente. 

5. Logiciel pour environnements multiples / Logiciel à langages multiples / Logiciel sur double support / Copies multiples / Ensemble de logiciels / Mises à Jour. Si le Logiciel fonctionne avec des plates-formes ou des langages multiples, si vous recevez le Logiciel 
sur plusieurs supports, si, par ailleurs, vous recevez plusieurs copies du Logiciel, ou 
si vous recevez le Logiciel avec un autre logiciel, le nombre total d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont installées ne doit pas dépasser le Nombre 
Autorisé. Vous n'êtes pas autorisé à, louer, donner en crédit bail, concéder de
sous-licence, prêter ou transférer les versions ou les copies du dit Logiciel que vous n'Utilisez pas. Si le Logiciel est une Mise à Jour d'une version précédente du Logiciel, vous devez posséder une licence valable de cette version précédente pour pouvoir 
Utiliser la Mise à Jour. Vous pouvez continuer d'Utiliser la version précédente du 
Logiciel sur votre ordinateur après avoir reçu la Mise à Jour afin de vous aider à 
effectuer la transition avec cette Mise à Jour, à condition que : la Mise à Jour 
et la version précédente soient installées sur le même ordinateur ; la version 
précédente ou ses copies ne soient pas transférées à un tiers ou sur un autre ordinateur excepté si toutes les copies de la Mise à Jour sont elles aussi transférées à ce même tiers ou sur ce même ordinateur ; et vous reconnaissiez que toutes les obligations auxquelles Adobe doit se plier concernant la prise en charge de la version précédente du Logiciel peuvent prendre fin une fois la Mise à Jour disponible. 

6.  PAS DE GARANTIE. Le Logiciel est livré "TEL QUEL" et Adobe rejette toute 
obligation de garantie concernant son Utilisation ou ses performances. 
ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT PAS 
GARANTIR LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POUVEZ 
OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. À L'EXCEPTION DE TOUTE AUTRE 
GARANTIE, CONDITION, REPRÉSENTATION OU CLAUSE POUR LESQUELLES 
LES MÊMES DROITS NE PEUVENT OU NE DOIVENT PAS ÊTRE EXCLUS OU 
LIMITÉS PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION, ADOBE 
ET SES FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, 
REPRÉSENTATION OU CLAUSE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONTRACTUELLE, 
DE DROIT COMMUN, TIRÉE DE LA COUTUME, OU DES USAGES COMMERCIAUX 
OU AUTRE, CONCERNANT D'AUTRES SUJETS, Y COMPRIS SANS QUE CECI 
SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA NON-VIOLATION DES DROITS D'UN TIERS, 
LA COMMERCIALISATION, L'INTÉGRATION DU LOGICIEL, SA QUALITÉ 
SATISFAISANTE OU SON ADÉQUATION À UNE FIN SPÉCIFIQUE. 

7.  Clauses supplémentaires concernant la version préliminaire du produit. Si le 
produit livré avec cette licence est une version commerciale ou s'il s'agit d'un 
Logiciel bêta ("Version préliminaire du Logiciel"), le contenu de ce Paragraphe 
s'applique. Dans le casoù des dispositions de ce Paragraphe seraient en conflit 
avec d'autres clauses ou conditions stipulées dans ce Contrat, ce Paragraphe se 
substituera aux autres clauses et conditions concernant la version préliminaire 
du Logiciel, mais uniquement dans le cadre nécessaire de résolution de ce conflit. 
Vous reconnaissez que le Logiciel est une version préliminaire, qu'il n'est en aucun 
cas la version finale du produit d'Adobe, qu'il peut contenir des bogues, des erreurs 
et d'autres problèmes pouvant affecter le fonctionnement de votre système, engendrer 
des pannes et des pertes de données. En conséquence, la version préliminaire du 
Logiciel est fournie "TELLE QUELLE", et Adobe rejette toute obligation de garantie 
ou de responsabilité envers vous. BIEN QUE LA RESPONSABILITÉ LÉGALE NE 
PUISSE ÊTRE EXCLUE CONCERNANT LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU LOGICIEL, 
ELLE PEUT CEPENDANT ÊTRE LIMITÉE, LA RESPONSABILITÉ D'ADOBE ET DE 
SES FOURNISSEURS NE SERA ENGAGÉE QU'À HAUTEUR DE LA SOMME TOTALE 
DE CINQUANTE DOLLARS (50 $ U.S.). Vous reconnaissez qu'Adobe ne vous a fait 
aucune promesse ni ne vous a garanti que la version préliminaire du Logiciel 
sera portée à la connaissance ou mise à la disposition d'autrui dans l'avenir, 
qu'Adobe n'a aucune obligation expresse ou implicite envers vous d'annoncer 
ou de diffuser la version préliminaire du Logiciel et qu'Adobe se réserve le 
droit de ne pas diffuser un produit similaire à la version préliminaire du Logiciel 
ou compatible avec celle-ci. En conséquence de quoi, vous acceptez de prendre à 
votre charge tous les risques encourus par toute opération de recherche ou de 
développement que vous aurez effectuée concernant la version préliminaire du 
Logiciel ou d'autres produits associés à celle-ci. Pendant toute la durée de ce 
Contrat, si Adobe vous en fait la demande, vous vous engagez à tenir informer Adobe des détails concernant les essais effectués sur la version préliminaire du Logiciel et l'utilisation de celle-ci, ainsi que des bogues et erreurs que vous aurez détectés. Si 
la version préliminaire du Logiciel vous a été concédée dans le cadre d'un contrat écrit séparé, tel que le Adobe Systems Incorporated Serial Agreement for Unreleased Products, l'utilisation de votre Logiciel est également soumise aux conditions de ce contrat. Vous reconnaissez que vous n'êtes pas autorisé à accorder une sous-licence, donner en crédit bail, prêter, louer ou transférer la version préliminaire du Logiciel, et vous 
vous engagez à ne pas enfreindre cette condition. À la réception d'une version plus 
récentenon commercialisée de la version préliminaire du Logiciel ou de la mise sur 
le marché par Adobe d'une version commerciale du Logiciel, comme produit autonome 
ou intégré à un autre produit plus important, vous vous engagez à renvoyer ou à 
détruire toutes les anciennes versions préliminaires du Logiciel mises à votre 
disposition par Adobe et à vous conformer aux clauses du contrat de licence de 
l'utilisateur final pour les versions préliminaires suivantes du Logiciel. 
Conformément au contenu de ce Paragraphe, si vous êtes situé à l'extérieur des
États-Unis, vous consentez à renvoyer ou à détruire toutes les versions non 
commercialisées de la version préliminaire du Logiciel dans un délai de trente 
(30) jours suivants la fin de vos tests sur le Logiciel, si cette date est antérieure 
à la date de première mise sur le marché par Adobe de la version commerciale du 
Logiciel.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES 
FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR TOUS 
DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU QUELQUES COÛTS QUE CE SOIT, OU POUR 
TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, OU POUR TOUT MANQUE À 
GAGNER, PERTES D'EXPLOITATION, PERTES DE BÉNÉFICES, ET CE MÊME 
SI UN REPRÉSENTANT D'ADOBE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE 
TELS DOMMAGES, PERTES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS. EN AUCUN CAS 
ADOBE OU SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT DE RESPONSABILITÉ ENVERS 
VOUS EN CAS DE RÉCLAMATION D'UN TIERS. LES LIMITATIONS ET 
RESTRICTIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT DÈS LORS QU'ELLES SONT 
AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA 
RESPONSABILITÉ TOTALE D'ADOBE ET CELLE DE SES FOURNISSEURS 
DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, 
EST LIMITÉE À LA SOMME VERSÉE POUR LE LOGICIEL, S'IL Y A 
LIEU. Aucune clause dans ce Contrat ne limite la responsabilité 
d'Adobe envers vous en cas de décès ou de préjudices corporels résultant d'une 
négligence de la part d'Adobe ou pour délit de fraude. Adobe agit pour le compte 
de ses fournisseurs aux fins de réclamer, d'exclure et/ou de limiter les obligations, 
les garanties et les responsabilités stipulées dans ce Contrat, mais à aucun autre 
égard et dans aucun autre but. Pour plus de détails, veuillez consulter les informations 
relatives aux juridictions à la fin de ce Contrat, s'il y a lieu, ou contactez le 
Service d'Assistance Clientèle d'Adobe.

9. Lois sur l'Exportation. Vous acceptez que le Logiciel ne soit pas utilisé, expédié, transféré ou exporté d'une manière interdite par la United States Export Administration 
Act (loi américaine sur le contrôle des exportations) ou par toutes autres lois, restrictions ou réglementations concernant l'exportation (ci-après collectivement les 
"Lois sur l'Exportation"). En outre, si le Logiciel est identifié comme étant un article 
dont l'exportation est contrôlée dans le cadre des Lois sur l'Exportation, vous déclarez 
et garantissez que vous n'êtes pas citoyen, ou résident, d'une nation frappée d'embargo 
(y compris, sans que cette énumération soit exhaustive l'Iran, l'Irak, la Syrie, le 
Soudan, la Libye, Cuba, la Corée du Nord et la Serbie) et que les Lois sur l'Exportation 
ne vous interdisent pas non plus de recevoir le Logiciel. Tous les droits d'Utilisation 
du Logiciel sont accordés sous réserve que vous en soyez déchu dans le cas où vous 
viendriez à manquer aux clauses de ce Contrat.

10. Loi applicable. Le présent Contrat est régi par, et interprété selon les droits 
positifs en vigueur : (a) dans l'État de Californie si vous avez acheté une licence 
du Logiciel aux États-Unis, au Canada ou au Mexique ; ou (b) au Japon, si vous avez 
acheté une licence du Logiciel au Japon, en Chine, en Corée, ou dans tout autre pays 
d'Asie du sud-est dans lesquels toutes les langues officielles s'écrivent en script 
idéographique (par exemple le hanzi, kanji ou hanja) et/ou dans d'autres scripts de 
même structure ou de structure similaire, tels que le hangul ou le kana; ou (c) aux 
Pays-Bas, si vous avez acheté une licence du Logiciel dans toute autre juridiction 
non mentionnée ci-dessus. Les tribunaux respectifs du comté de Santa Clara 
en Californie, lorsque s'applique la loi de l'État de Californie, du Tokyo District 
Court au Japon, lorsque s'applique la loi du Japon, et les tribunaux d'Amsterdam et 
des Pays-Bas, lorsque s'applique la loi des Pays-Bas, ont chacun juridiction non 
exclusive sur tous les conflits liés à ce Contrat. Le présent Contrat n'est pas 
régi par les règles de conflits de lois d'aucune juridiction, ni par la Convention 
des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue. 

11. Stipulations générales. Si l'une quelconque des stipulations du présent Contrat 
s'avère nulle et non exécutoire, la validité et le caractère exécutoire des autres stipulations n'en seront pas affectés. Ce Contrat n'affecte pas les droits légaux 
de toute partie agissant en qualité de consommateur. Le présent Contrat ne pourra 
être modifié que par un document écrit signé par un dirigeant d'Adobe dûment 
habilité à cet effet. Adobe peut vous concéder la licence de Mises à Jour avec 
de nouvelles stipulations ou des modifications. Ceci constitue le contrat intégral 
passé entre Adobe et vous-même concernant le Logiciel ; il se substitue à toutes représentations, discussions, entreprises, communications ou publicités antérieures relatives au Logiciel.  

12. Avis aux utilisateurs finaux du Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel et la Documentation sont des "Articles commerciaux ("Commercial Items") selon la 
définition donnée à ce terme dans 48 C.F.R. §2.101. Ils consistent en un "Logiciel Informatique Commercial" ("Commercial Computer Software") et une "Documentation 
du Logiciel Informatique Commercial" ("Commercial Computer Software Documentation") 
au sens où ces deux expressions sont utilisées dans 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. 
§227.7202, selon le cas. Conformément à 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §§227.7202-1 
à 227.7202-4, selon le cas, le Logiciel Informatique Commercial et la Documentation 
du Logiciel Informatique Commercial sont concédés sous licence aux utilisateurs 
finaux du Gouvernement des États-Unis (a) uniquement à titre d'Articles Commerciaux 
et (b) assortis des seuls droits concédés à tous les autres utilisateurs finaux 
conformément aux stipulations du présent Contrat. Tous droits inédits réservés en vertu 
des lois des États-Unis sur le copyright (droit d'auteur). Adobe Systems Incorporated, 
345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, USA. Dans le cas des Utilisateurs Finaux 
du Gouvernement des États-Unis, Adobe s'engage à se conformer à toutes les lois 
applicables sur l'égalité des chances, y compris, s'il y a lieu, aux dispositions 
du décret-loi (Executive Order) 11246, telles qu'elles ont été modifiées, 
Paragraphe 402 de la Vietnam Era Veterans Readjustment Assistance Act (loi sur 
l'aide à la réadaptation des vétérans du Vietnam) de 1974 (38 USC 4212), et 
Paragraphe 503 de la Rehabilitation Act (loi sur la réhabilitation) de 1973, 
tel qu'il a été modifié, et aux réglementations spécifiées dans 41 CFR sections 
60-1 à 60-60, 60-250, et 60-741. Les réglementations et les dispositions relatives 
aux actions affirmatives contenues dans la phrase précédente seront intégrées par 
référence dans ce Contrat.

13. Respect des licences. Si vous avez une activité commerciale ou êtes une 
personne morale, vous vous engagez à dûment justifier et à certifier, dans les 
trente (30) jours suivant toute demande d'Adobe ou d'un de ses représentants 
autorisés, qu'à la date de ladite demande, vous utilisez les logiciels d'Adobe 
en conformité avec vos licences Adobe en vigueur.

Si vous avez des questions concernant ce Contrat ou si vous souhaitez obtenir des informations d'Adobe, veuillez utiliser les informations de contact et l'adresse 
incluses dans ce produit pour contacter le bureau d'Adobe qui relève de votre 
juridiction.  

Adobe, Acrobat, Acrobat Reader et After Effects sont soit des marques déposées soit 
des marques de fabrique d'Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans 
d'autres pays.



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